Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PAR COEUR PARIS
Numéro de dépôt :
1335049
Date de dépôt :
16/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/1995
Présentation de la marque PAR COEUR PARIS
Déposée le 16 décembre 1985 par SMADJA Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAR COEUR PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PAR COEUR PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335049.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAR COEUR PARIS est expirée depuis le 16 décembre 1995.
SMADJA Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22